top of page

Mentions légales

Ce site est géré par l'ASBL Art' Dente Ludik (ADL)

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les textes, éléments graphiques, et autres contenus du présent site web sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ils restent la propriété exclusive d’Art'Dente Ludik . Toute utilisation dans quelque forme que ce soit des données du présent site web ou de son contenu à des fins commerciales ou illicites est interdite. L’internaute utilisera le site et accédera aux contenus pour ses besoins personnels uniquement.

Ce site web est protégé en Belgique par la loi du 30 juin 1994 – Loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

L’utilisation de données de ce site doit faire l’objet d’une demande précise, préalablement par écrit à l’adresse mentionnée ci-dessus.

 

Droit applicable​​

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux compétents de Liège (Belgique).
 

bottom of page